Manche
15/06/2023
Actualités régionales
Marseille
31/05/2023
Les pratiques des taxis marseillais face à la justice
Suite à une enquête judiciaire ouverte en décembre 2010, trois anciens chauffeurs de taxi et un expert-comptable ont comparu devant le tribunal correctionnel de Marseille. Le tribunal a jugé un "système D" qui a longtemps prévalu à Marseille.
Le ministère...
hydrogène
02/05/2023
Hype annonce l’ouverture de 44 stations hydrogène en France et à l’étranger, dont 3 au Mans
Hype, acteur de la mobilité à hydrogène, a annoncé le déploiement de son modèle dans 7 nouvelles métropoles en France et à l’international : Le Mans, Bordeaux,...
TPMR : une aide pour les taxis en Loire-Atlantique
03/04/2023
La préfecture de la Loire-Atlantique informe les taxis du département qu’une aide est disponible pour développer l’offre de taxis accessibles aux personnes à mobilité réduite.
Nantes, qui accueillera les épreuves de football, fait partie du dispositif éligible au dispositif d’aides aux exploitants de taxis dans le cadre des jeux olympiques et paralympiques...
Un réseau de taxis clandestins démantelé
01/03/2023
Le tribunal d'Annecy a condamné un couple de russes pour exercice illégal de l’activité de taxi.
Le réseau, organisé par ce couple, depuis la Russie, transportait dans des mini-vans haut de gamme des clients fortunés qui se rendaient dans les stations de ski. Un voyage entre l’aéroport de Lyon et Courchevel était facturé 200-300 euros.
Entre décembre 2018 et février 2020...
Uber condamné à Lyon
01/02/2023
La filiale française d’Uber a été condamnée par le Conseil des prud’hommes de Lyon à requalifier le statut de 139 chauffeurs de VTC en contrat de travail et à leur verser 17 millions d'euros de dommages-intérêts.
Les prud’hommes ont retenu, comme manquements au code du travail : licenciement sans cause réelle et sérieuse, travail dissimulé, exécution...
Zfe-m : les dérogations précisées par décret
16/01/2023
Un décret paru le 24 décembre détermine les seuils limites de pollution permettant aux agglomérations de plus de 150.000 habitants d’être écartées de l’obligation d’instaurer une zone à faibles émissions-mobilité (ZFE-m), comme le prévoit la loi Climat et Résilience.
D’ici fin 2024, la loi Climat et Résilience (article 119) prévoit d’étendre le dispositif...
TPMR
16/01/2023
Le décret n° 2022-1761 du 30 décembre 2022 relatif aux aides à l'acquisition ou à la location de véhicules peu polluants rehausse les montants du bonus jeux olympiques et paralympiques pour les taxis parisiens aménagés TPMR et étend leur périmètre d'application aux taxis des collectivités accueillant des é...
Opérations de contrôle à Saint-Malo
01/12/2022
Le comité départemental anti-fraudes a organisé des opérations de contrôle à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) les 4, 5 et 6 novembre 2022, auprès de taxis, navettes et VTC.
Les contrôleurs ont relevé 8 délits et vingt-quatre contraventions. Plusieurs infractions ont été constatées auprès de conducteurs de VTC : conduite sans attestation d’aptitude médicale, absence de carte...
Justice
15/11/2022
VTC : un trafic de cartes de chauffeurs à plus de 3 millions d’euros
Cinq hommes ont comparu devant le tribunal correctionnel de Nanterre (Hauts-de-Seine) en septembre pour un trafic de cartes de chauffeurs VTC. Les prévenus auraient fourni de faux papiers à des personnes en situation irrégulière, qu'ils exploitaient comme chauffeurs VTC.
L’escroquerie a été découverte par la pré...
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