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Actualités régionales

VTC : un réseau de clandestins démantelé

04/01/2021

Une série d'interpellations a eu lieu en Seine-Saint-Denis et à Paris. Quatre personnes ont été déférées dans la foulée devant le parquet de Bobigny, pour blanchiment et travail dissimulé commis en bande organisée.

Quatre sociétés de voitures avec chauffeur (VTC) recouraient à plusieurs centaines de conducteurs non déclarés. Les chauffeurs clandestins étaient recruté...

Nîmes métropole

01/12/2020

Un service de taxis gratuits pour compenser les bus supprimés.

Suite au confinement, les lignes de transport en commun ont été allégées. A Nîmes, La fréquentation a chuté de 70% sur l’ensemble du réseau de bus le premier week-end qui a suivi le confinement, puis de 30 à 40% en moyenne sur les semaines suivantes. Transdev a donc réduit son offre de service, stoppant certaines lignes très peu utilis...

Outre-Mer

01/10/2020

Un rapport propose des solutions pour structurer le transport léger (taxis, VTC, LOTI) dans les départements d’Outre-Mer.

Conformément à ses engagements pris à l’occasion du vote la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM), le Gouvernement avait confié́ le 28 février dernier une mission aux députés Max Mathiasin et Bruno Millienne sur le cadre sp...

Voies réservées

16/03/2020

Après l’examen d’accès à la profession de conducteur T3P, la Fédération française du transport de personnes sur réservation (FFTPR) s’en prend aux voies de bus, en demandant un accès aux VTC.

Elle a ainsi attaqué l’arrêté créant la voie réservée de l'autoroute A6a desservant notamment la plate-forme aé...

Un vaste réseau d’exploitation de chauffeurs VTC sans papiers démantelé

02/03/2020

Cinq personnes soupçonnées d’avoir exploité illégalement une centaine de chauffeurs de voitures de transport avec chauffeur (VTC) non déclarés ont été mises en examen et écrouées.

Elles ont été mises en examen pour «aide au séjour irrégulier, blanchiment, exécution d'un travail dissimulé, recel, traite...

Savoie : les gendarmes arrêtent un nouveau chauffeur de VTC en infraction

14/02/2020

Les gendarmes ont mis en place un contrôle spécifique à la concurrence déloyale sur les routes qui desservent les stations de la Tarentaise.

À cette occasion, ils ont contrôlé un chauffeur de VTC originaire d’Azerbaïdjan. Il convoyait des touristes britanniques, depuis une station de ski vers l'aéroport de Grenoble Alpes Isère. Il était en infraction avec la législation fran...

Opération anti-fraude en Savoie

31/01/2020

La société de VTC embauchait des Lituaniens et cassait les prix

Sous l’autorité du parquet d’Albertville, une importante opération coordonnée entre la gendarmerie et les services anti-fraude de l’État a été menée visant une société de VTC, qui sur ses trois sites d’Albertville, de Frontenex et de Verrens-Arvey, hébergeait une vingtaine de...

Conventionnement et tiers payant

16/01/2020

Un arrêt de la Cour de cassation vient préciser les conditions d’application de la dispense d’avance des frais.

La dispense de l'avance des frais de transport est prévue par l'article L. 322-5 du Code de la sécurité sociale, qui subordonne son application à la signature de conventions passées entre les organismes d'assurance maladie et les entreprises de taxi,...

Catalogne

16/12/2019

La guerre se poursuit entre les taxis de Barcelone et des Pyrénées-Orientales.

Un taxi de Perpignan est resté bloqué 26 heures à Barcelone et  a dû payer 2.800 euros d'amende pour repartir. Il venait récupérer plusieurs clients qui lui avaient réservé une course. Il a été contrôlé par la police locale, qui lui a expliqué qu'il n'...

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