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Actualités régionales

Catalogne

15/11/2021

Un accord bilatéral se dessine afin de régler les difficultés transfrontalières avec l’Espagne.

Le ministère chargé de l’Europe et des affaires étrangères précise que la réglementation européenne ne s'applique pas aux taxis et qu’en l'absence d'accord bilatéral, ce sont les dispositions de chaque État qui s'appliquent. En Espagne, la loi d'organisation des...

Demandes de cartes professionnelles de conducteurs en ligne

15/02/2021

Après l’Ille-et-Vilaine, Paris, la Seine-et-Marne, et l’Essonne,  les préfectures du Nord et de l'Hérault ont rejoint le dispositif national de demande de carte professionnelle de conducteur de taxi en ligne via la plateforme démarches-simplifées.fr.

Dans ces départements, vous avez la possibilité d’effectuer, en ligne, votre demande de carte professionnelle de conducteur de taxi, aux adresses suivantes :...

Vaccination

01/02/2021

De plus en plus de collectivités territoriales mobilisent les taxis dans le cadre du plan de vaccination des personnes âgées de plus de 75 ans.

La ville de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) a lancé l'action Vaxi offrant le taxi à ses seniors pour aller se faire vacciner au sein du centre intercommunal installé à Fourqueux. Toute personne de 75 ans et plus ayant un rendez-vous au centre de vaccination a la possibilité de se faire...

VTC : un réseau de clandestins démantelé

04/01/2021

Une série d'interpellations a eu lieu en Seine-Saint-Denis et à Paris. Quatre personnes ont été déférées dans la foulée devant le parquet de Bobigny, pour blanchiment et travail dissimulé commis en bande organisée.

Quatre sociétés de voitures avec chauffeur (VTC) recouraient à plusieurs centaines de conducteurs non déclarés. Les chauffeurs clandestins étaient recruté...

Nîmes métropole

01/12/2020

Un service de taxis gratuits pour compenser les bus supprimés.

Suite au confinement, les lignes de transport en commun ont été allégées. A Nîmes, La fréquentation a chuté de 70% sur l’ensemble du réseau de bus le premier week-end qui a suivi le confinement, puis de 30 à 40% en moyenne sur les semaines suivantes. Transdev a donc réduit son offre de service, stoppant certaines lignes très peu utilis...

Outre-Mer

01/10/2020

Un rapport propose des solutions pour structurer le transport léger (taxis, VTC, LOTI) dans les départements d’Outre-Mer.

Conformément à ses engagements pris à l’occasion du vote la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM), le Gouvernement avait confié́ le 28 février dernier une mission aux députés Max Mathiasin et Bruno Millienne sur le cadre sp...

Zfe-m : les dérogations précisées par décret

16/01/2023

Un décret paru le 24 décembre détermine les seuils limites de pollution permettant aux agglomérations de plus de 150.000 habitants d’être écartées de l’obligation d’instaurer une zone à faibles émissions-mobilité (ZFE-m), comme le prévoit la loi Climat et Résilience.

D’ici fin 2024, la loi Climat et Résilience (article 119) prévoit d’étendre le dispositif...

TPMR

16/01/2023

Le décret n° 2022-1761 du 30 décembre 2022 relatif aux aides à l'acquisition ou à la location de véhicules peu polluants rehausse les montants du bonus jeux olympiques et paralympiques pour les taxis parisiens aménagés TPMR et étend leur périmètre d'application aux taxis des  collectivités accueillant des é...

Opérations de contrôle à Saint-Malo

01/12/2022

Le comité départemental anti-fraudes a organisé des opérations de contrôle à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) les 4, 5 et 6 novembre 2022, auprès de taxis, navettes et VTC.

Les contrôleurs ont relevé 8 délits et vingt-quatre contraventions. Plusieurs infractions ont été constatées auprès de conducteurs de VTC : conduite sans attestation d’aptitude médicale, absence de carte...

Justice

15/11/2022

VTC : un trafic de cartes de chauffeurs à plus de 3 millions d’euros

Cinq hommes ont comparu  devant le tribunal correctionnel de Nanterre (Hauts-de-Seine) en septembre pour un trafic de cartes de chauffeurs VTC. Les prévenus auraient fourni de faux papiers à des personnes en situation irrégulière, qu'ils exploitaient comme chauffeurs VTC.

L’escroquerie a été découverte par la pré...

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